Le Rugby Club Toulonnais prend acte des décisions de la section spécialisée « Salary Cap » de la Commission de discipline et des règlements de la Ligue Nationale de Rugby.

Le RCT se félicite qu’aucun des griefs qui lui étaient adressés, liés au dépassement du Salary Cap, n’ait été retenu par la commission.

En ce qui concerne la sanction infligée au titre du manquement à l’obligation de transparence et de coopération, le RCT se réserve le droit de faire appel de cette amende devant la commission d’appel de la FFR dans le délai imparti.